Présentation et Domaines dintervention

 

Le PCI « empreinte écologique des transports et biodiversité » a pour objet l’étude des impacts de l’ensemble des types d’infrastructures de transports (route, voie ferrée et voies navigables) ainsi que ...


Présentation

Le PCI « empreinte écologique des transports et biodiversité » a pour objet l’étude des impacts de l’ensemble des types d’infrastructures de transports (route, voie ferrée et voies navigables) ainsi que les différentes modes de transports (transports collectifs, individuels, transports alternatifs à la voiture). Concernant la biodiversité domaine du pôle domicilié au CETE de l’Est, le champ de compétences du PCI est identique mais, avec l’arrivée souhaitée de la DGALN (DEB) comme direction de tutelle complémentaire du pôle, il pourrait s’élargir aux incidences des aménagements des territoires urbains et ruraux et de la planification du territoire. Pour exercer ses missions, le PCI doit également s’appuyer sur la connaissance des espèces et des écosystèmes nécessaires à la compréhension et l’évaluation de ces incidences.
Le PCI constitue un pôle de ressources et de référence à l’échelle du réseau scientifique et technique (RST) du MEEDDM, interlocuteur privilégié de l’administration centrale, porte d’entrée, de coordination et de mobilisation des CETE sur les questions liées aux impacts écologiques des transports et sur la biodiversité .

Domaines d’intervention

Le programme de travail du PCI s’articule autour de trois grands domaines : la mise en oeuvre et l’application aux transports des politiques publiques et des réglementations, la connaissance des pressions exercées par les transports sur les milieux et l’évaluation des incidences sur ces milieux, des transports, de leurs aménagements et de leur gestion.

  • Mise en oeuvre et application, notamment aux transports, des politiques publiques et réglementations :
    • Directives européennes (DCE, Habitats )
    • Stratégie nationale sur la biodiversité
    • Programmes nationaux de requalification environnementale
    • Plans nationaux en faveur des espèces menacées
    • Orientations du « Grenelle » portant sur la biodiversité (Trames vertes et bleues, transparence écologique et défragmentation, SRCE...)
    • Réglementations nationale en matière de biodiversité (arrêtés sur les espèces protégées et passage en CNPN, autres outils de protection).
  • Approfondissement des connaissances sur les espèces et les habitats (en lien avec des projets d’aménagements)
    • Contribution aux inventaires locaux et nationaux
    • Diagnostics sur les espèces, les habitats et les écosystèmes
    • Contribution à la connaissance de l’ethologie des espèces (exigences en termes de territoires et de déplacement, concept de corridor biologique et de TVB)
    • Écologie du paysage et identification des TVB
    • Capitalisation et valorisation (gestion et cartographie des banques de données)
  • Incidence des aménagements et de leur gestion sur la biodiversité (aménagements neufs et requalification)
    • Étude de la transparence écologique des aménagements et de leur gestion sur la biodiversité
    • Analyse de tous les impacts directs, indirects, induits, cumulatifs...d’aménagements (projets neufs et requalification du réseau existant) ou d’exploitation d’infrastructures (caractérisation et hiérarchisation de ces impacts)
    • Définition et analyse de toutes les mesures réductrices, compensatrices, d’accompagnement, de rattrapage..., remédiant à ces impacts
    • Évaluation ex post de ces mesures et bilans : vérification de leur mise en oeuvre, évaluation de ces mesures et suivi de leur efficacité dans le temps, en particulier les ouvrages de franchissement assurant le maintien ou la restauration des corridors écologiques (défragmentation)
>>> Mission et Activités >>>


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